Fondation des Femmes de la Méditerranée.
Présentation de la marque Fondation des Femmes de la Méditerranée.
Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par l'association loi 1901 Forum Femmes Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation des Femmes de la Méditerranée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fondation des Femmes de la Méditerranée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation des Femmes de la Méditerranée. est expirée depuis le 4 mars 2023.
Forum Femmes Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26